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Commissions

Composition et Rôle

Il y a 6 Commissions Municipales de Roquebrune-sur-Argens ont pour vocation de participer aux grandes décisions communales, dans tous les domaines de la vie locale.
Le maire est Président de droit de toutes les commissions municipales.

logo pdf Composition des Commissions

 

Autres Organismes - Désignation et Composition

Vous trouverez dans ce document l'ensemble des autres organismes (conseils d'administration, commissions, société d'économie mixte, mission locale Est Var, maison de l'emploi...) qui contribuent, par leurs actions et leurs décisions, à la vie de la Commune.

logo pdf Composition des Organismes

 

Syndicats - Désignation et Composition

Il existe en France des Syndicats Intercommunaux à Vocations Multiples (S.I.V.O.M.) et des Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (S.I.V.U.). Ce sont des Établissements Publics de Coopération Intercommunale français, régis par le Code général des collectivités territoriales.

Le S.I.V.O.M. exerce des compétences variées qui lui ont été transférées par les différentes Communes. Ces dernières participent étroitement au pilotage du S.I.V.O.M. En effet, ce sont les représentants élus par les conseils municipaux des Communes membres qui décident et pilotent les actions du S.I.V.O.M. par le biais du Comité Syndical et des différentes commissions.

Le S.I.V.U. fonctionne de façon similaire au S.I.V.O.M. à la différence près qu'un S.I.V.U. ne dispose que d'une compétence fixée dans ses statuts.

logo pdf Composition des Syndicats