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ARRÊT DU PROJET DE PLU – Délibération du 23/03/2017

 

TOME 1

  1. Rapport de présentation
  2. Pièce A : Diagnostic territorial
  3. Pièce B : État initial de l’environnement
  4. Pièce C : Articulation avec les documents d’urbanisme et les lois supra-communales
  5. Pièce D : Explication des choix
  6. Pièce E : Analyse des incidences
  7. Pièce F : Résumé non technique

 

TOME 2

  1. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  2. Délibération du 26 avril 2016 : Débat sur le PADD et les OAP
  3. PADD

 

TOME 3

  1. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
  2. Pièce A : Identification de la trame verte et bleue communale
  3. Pièce B : Entrée de ville Colombelle - Garillans
  4. Pièce C : Déplacement du Centre de secours et création d’un camping sur le site des Arquets
  5. Pièce D : Densification du vieux Village et création d’un Pôle seniors
  6. Pièce E : Extension de la zone d’habitat au Perrussier
  7. Pièce F : Création d’un Pôle seniors aux Issambres
  8. Pièce G : Opération de Mixité Sociale au quartier des Combettes
  9. Préambule

 

TOME 4

  1. Règlement
  2. Pièce A : Pièces écrites
  3. Pièce B : Plans de zonage
    1. Planche B1 : Commune
    2. Planche B2.1 : La Bouverie
    3. Planche B2.2 : Les Quatre-Chemins
    4. Planche B2.3 : La Rouvière – « Perrussier »
    5. Planche B2.4 : La Rouvière – « Fournel »
    6. Planche B2.5 : Les Issambres
    7. Planche B2.6 : Zoom Village historique
  4. Pièce C : Plans d’Aménagement de Zones (PAZ) et Règlements d’Aménagement de Zones (RAZ) des ZAC
    1. Pièce C.1
      1. Pièce C1 : Plans d’Aménagement de Zones (PAZ) des ZAC
      2. PAZ ZAC du Perrussier – PAZ ZAC du Bougnon
      3. Parc d’Activités des Garillans
      4. ZAC Sambracitana
      5. ZAC de la Gaillarde Nord
      6. ZAC du Golf
    2. Pièce C.2
      1. Pièce C2 : Règlements d’Aménagement de Zones (RAZ) des ZAC
      2. ZAC du Golf
      3. ZAC du Bougnon
      4. ZAC du Perrussier
  5. Pièce D : Liste des emplacements Réservés (ER) et des Secteurs de Mixité Sociale (SMS)
  6. Pièce E : Liste des servitudes de vue

 

TOME 5 : ANNEXES

  1. Pièce A : Annexes sanitaires
    1. Pièce A1 :
      1. Zone d’alimentation en eau potable
      2. Rapport du délégataire
      3. Vallée du Fournel
      4. Zone Bouverie
      5. Zone Littoral 1
      6. Zone Littoral 2
      7. Zone Village
    2. Pièce A2 :
      1. Pièce A2 : Zonage d’assainissement
      2. Aptitude des sols à l’assainissement non collectif
      3. Réseaux d’eaux usées
      4. Schéma Directeur d’Assainissement Le Village – La Bouverie
      5. Suivi de la qualité du milieu – émissaire maritime et STEP de la Gaillarde
      6. Réseau d’assainissement – Vallée du Fournel
      7. Réseau d’assainissement – Zone Bouverie
      8. Réseau d’assainissement – Zone Littoral
    3. Pièce A3 :
      1. Pièce A3 : Zonage pluvial
      2. Règles générales – Conception et mise en œuvre des réseaux et ouvrages
      3. Règlement du Zonage d’assainissement des eaux pluviales
      4. Plan du réseau des eaux pluviales – Les Issambres
      5. Plan du réseau des eaux pluviales – Le Village
      6. Plan du réseau des eaux pluviales – La Bouverie
    4. Pièce A4 :
      1. Gestion des déchets
      2. Plan départemental de gestion des déchets du Bâtiment et Travaux publics
      3. Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
      4. Plan départemental de gestion des déchets ménagers et déchets de l’assainissement
      5. Rapport annuel du SMIDDEV sur le prix et la qualité du service de traitement des déchets
      6. Rapport de la CAVEM sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
      7. Installations de stockage de déchets inertes dans le Var
    5. Pièce A5 : Note relative aux annexes sanitaires
  2. Pièce B :
    1. Pièce B : Patrimoine
    2. Pièce B1 : Périmètre de protection modifié du Dolmen de la Gaillarde
    3. Pièce B2 : Inventaire des éléments remarquables à protéger
    4. Pièce B3 : Inventaire des bâtis pouvant faire l’objet d’un changement de destination
    5. Pièce B4 :
      1. Pièce B4 : Zone Agricole Protégée
      2. Délibération : Mise en place d’une Zone Agricole Protégée
      3. Rapport de présentation
      4. Plans de situation et de délimitation
    6. Pièce B5 : Arrêté préfectoral définissant les Zones archéologiques de saisine sur les dossiers d’urbanisme
    7. Pièce B6 : Domaine Public Maritime
    8. Plan du Domaine Public Maritime
  3. Pièce C :
    1. Pièce C : Réglementation de Publicité
    2. Pièce C1 : Arrêté municipal du 3 avril 2010
    3. Pièce C2 : Plan général
  4. Pièce D :
    1. Pièce D : Arrêté – Obligation légale de débroussaillement
    2. Pièce D1 : Arrêté préfectoral du 30 mars 2015
    3. Pièce D2 : Arrêté préfectoral du 30 août 2012
    4. Pièce D3 : Arrêté municipal du 5 août 2003
  5. Pièce E : Limites d’agglomération sur les axes principaux
  6. Pièce F :
    1. Pièce F : Servitude d’Utilité Publique (SUP)
    2. Pièce F1 : Plan des Servitudes d’Utilité Publique
    3. Plan des Servitudes d’Utilité Publique
    4. Pièce F2 : Liste des Servitudes d’Utilité Publique
  7. Pièce G :
    1. Pièce G : Risques
    2. Arrêté préfectoral sur les risques naturels et technologiques
    3. Pièce G1 : Atlas des Zones Inondables
    4. Pièce G1.2 : PPRI
      1. Pièce G1.2 : PPR Inondation
      2. Arrêté préfectoral PPRI
      3. Note de présentation PPRI
      4. Règlement du PPRI
      5. Tableau d’assemblage des cartes réglementaires et d’aléas
      6. Carte de zonage réglementaire – Encart 1
      7. Carte de zonage réglementaire – Encart 2
      8. Carte de zonage réglementaire – Encart 3
      9. Carte de zonage réglementaire – Encart 5
      10. Carte de zonage réglementaire – Encart 7
      11. Carte de zonage réglementaire – Encart 8
    5. Pièce G2 : Aléas incendie feux de forêt
    6. Pièce G3 : Mouvement de terrain
    7. Pièce G4 : Submersion marine
    8. Pièce G5 : Transport de matières dangereuses
    9. Pièce G6 : Exposition au plomb
    10. Pièce G7 : Aléa sismique
  8. Pièce H :
    1. Pièce H : Nuisances sonores
    2. Pièce H0 : Cartographie du classement des voies bruyantes terrestres
    3. Pièce H1 : Autoroutes et Route Nationale
    4. Pièce H2 : Routes Départementales
    5. Pièce H3 : Routes communales

 

Délibération du 23 mars 2017 : BILAN DE CONCERTATION ET ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME